Les ententes de recherche concert茅e sont utilis茅es pour la recherche dans un domaine d鈥檌nt茅r锚t commun pour le chercheur ou la chercheuse et le bailleur de fonds, qui se partageront les droits et l鈥檃cc猫s aux r茅sultats. Un 茅l茅ment de propri茅t茅 intellectuelle devrait 锚tre cr茅茅 ou am茅lior茅 dans le cadre du projet, et les deux parties fournissent habituellement un 茅l茅ment de propri茅t茅 intellectuelle ant茅rieur.

La port茅e du projet est d茅finie conjointement, le bailleur de fonds peut ajouter un apport en nature 脿 sa contribution financi猫re, et les inventions et autres 茅l茅ments de propri茅t茅 intellectuelle appartiennent aux parties qui ont particip茅 脿 leur production. On s鈥檃ttend 脿 ce que des personnes 茅tudiantes 脿 la ma卯trise et au doctorat participent 脿 la recherche, et il arrive fr茅quemment que des boursi猫res et boursiers postdoctoraux et des assistantes et assistants de recherche se joignent 脿 elles. Il est rare que la chercheuse principale ou le chercheur principal obtienne du financement, et c鈥檈st parfois m锚me impossible si le projet est financ茅 par un programme de subvention f茅d茅ral ou provincial.

L鈥櫭ヽh茅ancier du projet tient compte de la charge de travail normale des 茅tudiants et du calendrier universitaire, et les livrables sont surtout constitu茅s de rapports d鈥檃vancement, bien que d鈥檃utres livrables peuvent 锚tre d茅finis. Le bailleur de fonds peut demander que la publication soit retard茅e afin que des 茅l茅ments de propri茅t茅 intellectuelle confidentiels ou potentiellement commercialisables soient prot茅g茅s, mais il doit prendre en compte les besoins des 茅tudiants en ce qui a trait 脿 la publication.

Les droits de commercialiser les 茅l茅ments de propri茅t茅 intellectuelle produits sont n茅goci茅s, et peuvent varier en fonction de la nature de la collaboration et des contributions des deux parties.

Pour en savoir plus sur les ententes de recherche concert茅e, veuillez communiquer avec une agente ou un agent, Subventions et ententes du Bureau de la recherche subventionn茅e.