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Contrats de recherche

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Les entreprises et les organismes gouvernementaux ou à but non lucratif qui souhaitent exercer des activités de recherche dans le but de produire des éléments de propriété intellectuelle précieux et utiles financeront la recherche au moyen d’un contrat de recherche.

Il peut arriver qu’un appel d’offres soit lancé, mais le bailleur de fonds est toujours responsable de fixer la portée des travaux. Le projet comportera généralement des livrables et des jalons très précis (et non seulement des rapports), assortis d’un échéancier serré. Les résultats du projet pouvant être de nature plus stratégique et concurrentielle que ceux d’autres partenariats de recherche, le bailleur de fonds exercera un contrôle très strict sur les publications, et voudra l’exclusivité des droits de propriété intellectuelle découlant du projet. Il n’est pas rare que ces contrats confèrent automatiquement des droits de propriété intellectuelle (voire l’ensemble de ces droits) au bailleur de fonds.

Ces contrats peuvent représenter de bonnes sources de financement de recherche. Leur budget prévoit la totalité des coûts de la recherche. Pour en savoir plus, consultez la page sur la budgétisation d’un contrat.

L’équipe de recherche devrait, si possible, comprendre du personnel expérimenté, par exemple des boursiers postdoctoraux, des assistants de recherche et des professionnels. Compte tenu de la nature de ces contrats, la participation de candidates et candidats à la maîtrise ou au doctorat n’est pas toujours recommandée, et est certainement déconseillée si les travaux de recherche ont un lien avec la thèse ou le mémoire de la personne étudiante.

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