Sur cette page:听Politiques et directives sur la d茅ontologie animale | Fondation canadienne pour l鈥檌nnovation | Conflits d鈥檌nt茅r锚ts et inconduite | Droit d鈥檃uteur, propri茅t茅 intellectuelle et brevets | Recherche avec des sujets humains | Entit茅s de recherche | Fonds inutilis茅s | Administration de la recherche | Signataires autoris茅s | Laboratoires durables et s茅curit茅 | Mot-symbole et embl猫me

Politiques et directives sur la d茅ontologie animale

• Travail avec des animaux

Fondation canadienne pour l鈥檌nnovation

• Plan d鈥檈xploitation et d鈥檈ntretien des infrastructures financ茅es par la Fondation canadienne pour l鈥檌nnovation (FCI)

Conflits d鈥檌nt茅r锚ts et inconduite

• R猫glement sur les conflits d鈥檌nt茅r锚ts
• Comment reconna卯tre un conflit d鈥檌nt茅r锚ts
• R猫glement relatif 脿 la conduite de la recherche
• R猫glement relatif aux enqu锚tes en mati猫re d鈥檌nconduite en recherche
• Int茅grit茅 de la recherche
• Proc茅dure de l鈥橴niversit茅 91黑料网 relative au r猫glement du U.S. Public Health Service sur les conflits d鈥檌nt茅r锚ts financiers

Droit d鈥檃uteur, propri茅t茅 intellectuelle et brevets

• Pour vous renseigner sur la propri茅t茅 intellectuelle, les brevets, le savoir-faire, la divulgation publique, le droit d鈥檃uteur et les droits moraux, consultez la Politique sur le droit d鈥檃uteur et la Politique sur les inventions et les logiciels de l鈥橴niversit茅 91黑料网. Veuillez 茅galement consulter les Lignes directrices sur la mise en application de la Politique sur les inventions et les logiciels.

Recherche avec des sujets humains

• Travail avec des sujets humains

Entit茅s de recherche

• Politique relative aux entit茅s de recherche

Fonds inutilis茅s

• Proc茅dure relative aux fonds de recherche inutilis茅s de l鈥橴niversit茅 91黑料网 (20 novembre 2017)

Administration de la recherche

• Administration de la recherche : r么les et responsabilit茅s

Signataires autoris茅s

听

• Politique relative 脿 l鈥檃pprobation des contrats et 脿 la d茅signation des signataires autoris茅(e)s
• Lignes directrices et signataires autoris茅(e)s pour les apports des facult茅s aux ententes et aux projets de recherche
• Lignes directrices et signataires autoris茅(e)s pour les demandes d鈥檃ide salariale dans le cadre d鈥檈ntentes et de projets de recherche

Laboratoires durables et s茅curit茅

• Mandat du Groupe de travail sur les laboratoires durables
• Proc茅dure relative 脿 la gestion des actifs de recherche
• Comit茅 de la s茅curit茅 des laboratoires universitaires

Mot-symbole et embl猫me听

• Politique sur l鈥檜tilisation du mot-symbole et de l鈥檈mbl猫me de l鈥橴niversit茅 91黑料网
  Les lignes directrices aident l鈥橴niversit茅 脿 assurer l鈥檜niformit茅 et le caract猫re facilement reconnaissable de son identit茅 visuelle. Le mot-symbole et l鈥檈mbl猫me de l鈥橴niversit茅 sont des marques d茅pos茅es de l鈥橴niversit茅 91黑料网 prot茅g茅es par le droit d鈥檃uteur. L鈥檜tilisation inappropri茅e des marques de commerce de l鈥橴niversit茅 pourrait entra卯ner la perte de l鈥檜sage exclusif de ces marques.