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Co没ts indirects

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Sur cette page: T茅moignages sur les investissements du Fonds de soutien 脿 la recherche (RSF) | 脡tat financier de RSF + IPG 触听R茅partition et performance de RSF |听R茅partition IPG + Performance 触听Allocation de ressources de s茅curit茅 pour la recherche + Performances 触听Liste des 茅tablissements affili茅s

Toute recherche engendre des co没ts indirects. Les co没ts indirects de la recherche sont des frais institutionnels qui profitent 脿 la recherche et la soutiennent. Ces co没ts doivent 锚tre inclus dans les demandes de financement adress茅es aux bailleurs de fonds externes.


听 听 听Les co没ts indirects sont difficiles 脿 attribuer directement 脿 un projet, mais ils n鈥檈n sont pas moins r茅els et indispensables 脿 la conduite de la recherche. Ils peuvent inclure :

  • Utilisation, entretien et modernisation des locaux, des r茅seaux techniques et des biblioth猫ques ;
  • soutien technique centralis茅 pour les laboratoires, les bureaux, les installations centrales et autres infrastructures ;
  • gestion et administration de la recherche, des finances, des exigences r茅glementaires et de la conformit茅 en mati猫re de recherche (c'est-脿-dire l'茅thique de la recherche, la certification en mati猫re de risques biologiques, le bien-锚tre animal, etc.) ;
  • 茅limination des d茅chets dangereux ;
  • s茅curit茅 et s没ret茅 radiologiques et au travail ; et
  • assurance responsabilit茅 civile.

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Voici comment les co没ts indirects (frais g茅n茅raux) sont g茅r茅s 脿 l'Universit茅 91黑料网.

Si votre projet de recherche n'est pas financ茅 par l'un des organismes gouvernementaux canadiens suivants : les trois organismes (CRSNG, IRSC, CRSH), le Fonds de recherche du Qu茅bec (FRQ) ou les RCE, vous devez inclure le taux suivant dans votre budget :


Taux en vigueur 脿 compter du 1er mars 2017 :

Cat茅gorie de financement

taux des co没ts indirects
Subventions, contrats et ententes conclus avec des organismes, des administrations publiques et des organismes 脿 but non lucratif (脿 l'exception de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC)) 27 % du total des co没ts directs ou le taux maximal autoris茅 par le bailleur de fonds, conform茅ment aux directives 茅crites ou aux accords pr茅alables conclus par l'Universit茅 91黑料网 (veuillez contacter le Bureau des relations avec les bailleurs de fonds pour conna卯tre les taux sp茅cifiques des bailleurs de fonds)
Subventions, contrats et accords conclus avec des entreprises et d'autres organismes 脿 but lucratif 40 % du total des co没ts directs (ou 27 % lorsque ces co没ts sont compl茅t茅s par des programmes partenaires f茅d茅raux et provinciaux 鈥� par exemple, l'Alliance du CRSNG, le Programme d'innovation de l'Initiative de d茅veloppement 茅conomique (IDE), les consortiums qu茅b茅cois, etc.)
Essais cliniques

30%
Cadeaux Les co没ts indirects li茅s aux dons destin茅s 脿 soutenir la recherche sont n茅goci茅s par le service de d茅veloppement universitaire

EXEMPLES DE TARIFS SP脡CIFIQUES AUX SPONSORS
Subventions et contrats avec des agences f茅d茅rales am茅ricaines (脿 l'exception des subventions des NIH) 43,4 % sur les salaires et traitements directs, y compris les avantages sociaux (conform茅ment 脿 l'accord sur les taux DHHS de l'Universit茅 91黑料网 dat茅 du 23 octobre 2024). Les avantages sociaux sont plafonn茅s 脿 19 %.
Instituts nationaux de la sant茅 (NIH) 8 % du total des co没ts directs, hors mat茅riel (conform茅ment 脿 la d茅claration de politique en mati猫re de subventions du NIH).
Contrats pass茅s par l'interm茅diaire de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) 65 % pour les salaires directs et les avantages sociaux, y compris les avantages accessoires ; 2 % pour les frais de d茅placement.

Gouvernement du Qu茅bec (provincial)

En 2014-2015, le gouvernement du Qu茅bec a mis en 艙uvre une r茅forme visant 脿 assurer le recouvrement int茅gral des co没ts de la recherche, qui modifie la mani猫re dont les 茅tablissements sont indemnis茅s pour les co没ts indirects de la recherche. La r茅forme applique un mod猫le simplifi茅 dans lequel les co没ts indirects sont d茅sormais r茅partis selon deux m茅canismes distincts : (i) Administration et autres services : 27 % du soutien direct 脿 la recherche pour les programmes de financement admissibles du FRQ (Fonds de recherche du Qu茅bec - FRQ) ; et (ii) Installations de recherche : en fonction de l'espace de recherche disponible pour la recherche. Les co没ts indirects ne doivent pas 锚tre inclus dans les demandes de budget adress茅es au FRQ (FRQNT, FRQSC, FRQS). Les co没ts indirects li茅s 脿 l'administration et aux autres services (27 %) seront ajout茅s 脿 la subvention dans l'avis d'octroi du FRQ et vers茅s 脿 l'Universit茅 en m锚me temps que la subvention.

Gouvernement canadien (f茅d茅ral)

Le gouvernement canadien dispose 茅galement d'un programme de prise en charge des co没ts indirects (frais g茅n茅raux) li茅 aux projets de recherche financ茅s par le CRSNG, les IRSC, le CRSH et les R茅seaux de centres d'excellence (certaines initiatives ne sont pas concern茅es). Les co没ts indirects ne doivent pas 锚tre inclus dans les demandes de financement adress茅es 脿 ces organismes. Pour plus d'informations sur le programme de prise en charge des co没ts indirects du gouvernement canadien, consultez le .

Le Fonds de soutien 脿 la recherche (FSR) aide les 茅tablissements d'enseignement sup茅rieur canadiens 脿 faire face aux co没ts cach茅s de la recherche. En all茅geant le fardeau financier li茅 脿 des d茅penses telles que l'茅clairage et le chauffage, ce programme permet en fin de compte aux chercheurs de se concentrer sur des d茅couvertes de pointe et l'excellence acad茅mique. La subvention annuelle couvre une partie des co没ts indirects totaux dans l'ensemble des facult茅s de l'Universit茅 91黑料网 et de ses h么pitaux affili茅s. L鈥檜niversit茅 alloue les fonds 脿 des domaines essentiels relevant des cinq cat茅gories de d茅penses admissibles du RSF : les installations de recherche (fonctionnement et entretien) ; les ressources de recherche, y compris les ressources documentaires ; l鈥檃dministration et la gestion de la recherche ; les exigences r茅glementaires et l鈥檃ccr茅ditation ; ainsi que la propri茅t茅 intellectuelle et la mobilisation des connaissances.

Les subventions de projet suppl茅mentaires (IPG), un volet du RSF, apportent un soutien suppl茅mentaire aux 茅tablissements pour les co没ts indirects de la recherche, dans le cadre de projets sp茅cifiques relevant de domaines prioritaires qui recoupent les cinq cat茅gories existantes de d茅penses admissibles du RSF. Les quatre domaines prioritaires des IPG sont les suivants : activit茅s d鈥檌nnovation et de commercialisation ; r茅novation des installations, y compris l鈥檈ntretien diff茅r茅 ; ressources d鈥檌nformation, y compris les ressources num茅riques, le libre acc猫s et les bases de donn茅es ; et 茅quit茅, diversit茅 et renouvellement du corps professoral (dans le contexte de l鈥櫭﹒uit茅, de la diversit茅 et de l鈥檌nclusion). Le volet IPG s鈥檃ligne sur l鈥檕bjectif du RSF qui consiste 脿 aider les 茅tablissements d鈥檈nseignement postsecondaire canadiens 脿 s鈥檃ssurer que leurs recherches financ茅es par le gouvernement f茅d茅ral sont men茅es dans des installations de classe mondiale dot茅es des meilleurs 茅quipements et du meilleur soutien administratif disponibles.

Un nouveau domaine prioritaire, le cinqui猫me du programme IPG, a 茅t茅 introduit en 2022 gr芒ce 脿 un nouveau financement accord茅 au RSF afin de soutenir davantage les activit茅s li茅es aux co没ts indirects de la s茅curit茅 de la recherche et de soutenir le . Ces fonds aideront les institutions 脿 investir dans les ressources humaines, la formation et les outils qui renforceront leur capacit茅 脿 g茅rer les risques croissants li茅s 脿 la s茅curit茅 de la recherche, notamment en mati猫re de partenariats de recherche, de cybers茅curit茅, de propri茅t茅 intellectuelle, de confidentialit茅 des donn茅es, ainsi que d'acc猫s aux donn茅es et aux infrastructures.

Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents suivants :

T茅moignages sur les investissements du Fonds de soutien 脿 la recherche

2024-2025:

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Fonds de soutien 脿 la recherche + Subvention de projet suppl茅mentaire - Relev茅 de compte

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Fonds de soutien 脿 la recherche - Montants allou茅s, objectifs de performance des 茅tablissements et r茅sultats


Subvention de projet par tranches 鈥� Montants allou茅s, objectifs de performance des 茅tablissements et r茅sultats

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Domaine prioritaire 芦 S茅curit茅 de la recherche 禄 鈥� Montants allou茅s, objectifs de performance institutionnelle et r茅sultats

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Liste des 茅tablissements affili茅s

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