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Publications

Monographies

(Dé)judiciarisation, (dé)juridicisation et accès à la justice, Éditions Yvon Blais, 1992, ISBN: 2-89073-806-X, 40pp. [Réimpression dans(1991), 51 Revue du Barreau, pp. 585-615.]

La transparence dans le système judicaire (sous la dir. de Yves-Marie Morissette, Wade MacLauchlan et Monique Ouellette), Institut canadien d’administration de la justice, Montréal, Thémis, 1994, ISBN 2-89400-064-2, 458 p.

Possible et actuelle, une plus grande humanisation du droit de la famille?, Fondation du Barreau du Québec, 1997, 72 p. (co-auteur : L’Honorable Jean Moisan)

Le coût du droit, Paris, Presses Universitaires de France, 2000, ISBN : 2130505368, 128 pp. (Traduction française de trois textes de Ronald H. Coase, précédée d’un texte de présentation de 21 p.), ISBN 2-13-050536-8

Le Renvoi sur la sécession du Québec – Bilan et perspectives, Montréal, Éditions Varia, 2001, ISBN 2-922245-47-0, 131 p.

Articles et notes

« Orientations nouvelles dans les données juridiques des conflits du travail », dans Meredith Memorial Lectures : Developments in Canadian Labour Law, Toronto: Richard de Boo, 1981, p. 98-128

« L'initiative judiciaire vouée à l'échec et la responsabilité de l'avocat ou de son mandant » (1984) 44 Revue du Barreau, p. 397-462

« The Exclusion of Evidence Under the Canadian Charter of Rights and Freedoms: What to Do and What Not to Do » (1984) 29 Revue de droit de 91, p. 521-556

« Le secret professionnel en droit québécois : une hydre à trente-neuf têtes rôde dans le droit de la preuve », [en collaboration avec le professeur Daniel Shuman] (1984) 25 Les Cahiers de Droit, p. 501-532

« Le contrôle de la compétence d'attribution : thèse, antithèse et synthèse », (1985-86) 16 Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, p. 591-644

« Les lenteurs de la justice considérées sous un jour qui les avantage » (1987) 33 Revue de droit de 91, p. 137-151

« The Evaluation of Bar Admission Candidates in Quebec: Testing Knowledge and Testing Skills » (1988), 6 The Journal of Professional Legal Education, p. 1-21

« Testing Professional Skills in the Quebec Bar Admission Programme » (1988), 57 The Bar Examiner, p. 13-25

« Certains problèmes d'applicabilité des Chartes de droits et libertés en droit québécois » in Application des Chartes des droits et libertés en matière civile, 1988, Éditions Yvon Blais, p. 1-46

« (Dé)judiciarisation, (dé)juridicisation et accès à la justice » (1991), 51 Revue du Barreau p. 585-615 (publié également sous forme de monographie par Éditions Yvons Blais, 1992, ISBN: 2-89073-806-X, 40 p.)

« Canada as a Post-Modern Kritarchy, or Why Should Judges Make Political Decisions? » (1994) 3 Inroads, p. 144-155 [Réimpression partielle: The New Federation, Juillet/Août 1995, p. 26-29]

« Le processus de nomination des juges en regard de leur “immense pouvoir politique” », (1994) 25 Revue génerale de droit, p. 307-312

« Canada as a Post-Modern Kritarchy » (1998), 72 Australian Law Journal72.

« La conciliation des différences - Les valeurs que partagent les Canadiens » (1998) Cahiers du fédéralisme, no. 1, 7 pp, ISSN 1480-8072

« L’indépendance judiciaire et la Cour suprême : reconstruction historique douteuse et théorie constitutionnelle de complaisance » (1998), 36 Osgoode Hall Law Journal p. 485-514 (avec Jean Leclair)

« Les fonctions respectives de la déontologie et de la justice naturelle dans la justice administrative », dans Développements récents en droit administratif et constitutionnel, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1999, p. 21-49

« Figure actuelle du juge dans la cité » (1999), 30 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, p. 1-32

« Quelques points de repères sur l’égalité dans une société diversifiée » (2000), 79 Revue du Barreau canadien, p. 81-98

« Deux ou trois choses que je sais d’elle (la rationalité juridique) » (2000), 45 Revue de droit de 91 .591-607

« Pathologie et thérapeutique du plaideur trop belliqueux » (2002), 32 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke253-269

« 91’s Integrated Civil and Common Law Program » (2002), 52 Journal of Legal Education12-28

« Comment concilier déontologie et indépendance judiciaire? » (2003), 48 Revue de droit de 91 .297-322

« Abus de droit, quérulence et partie non représentées » (2004), 49 Revue de droit de 91 .1-58

Recensions

« Une épistémologie du droit: L'État providence de François Ewald », (1987) 28 Les Cahiers de Droit, p. 407-420 [Réimpression: (1987) 3 Droit prospectif - Revue de la recherche juridique, p. 809-821]

« Compte rendu : Dussault et Borgeat, Traité de droit administratif » (1987), 1 Canadian Journal of Administrative Law and Practice, p. 146-152

« Compte rendu : Ducharme, L’Administration de la preuve » (2001), 46 Revue de droit de 91 .1179-1181

Contributions à des ouvrages collectifs

Vocabulaire bilingue de la common law : droit de la preuve (en collaboration avec 14 co-auteurs), Ottawa: Association du Barreau canadien, 1984 [publication à feuilles volantes]

« Civil Procedure» et « Examination for Discovery » dans The Canadian Encyclopedia, Edmonton : Hurtig Publishers, 1e éd., 1985; 2e éd., 1988.

« Procédure civile» et « Interrogatoire préalable » dans L'Encyclopédie canadienne, Montréal : Hurtig/Éditions de l'Homme, 1987, [traduction par l'auteur des mêmes textes]

Les principaux arrêts du droit de la preuve civile (avec 10 collaborateurs), Montréal : Thémis, 1985, 597 p., réimpression 1990. [recueil d'arrêts]

« L'influence du droit français sur le droit de la preuve du Québec » dans Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance (ouvrage publié sous la direction de H. Patrick Glenn), Cowansville: Éditions Yvon Blais, 1993, p. 423-446

« Title Nine: Proof » dans Quebec Civil Law: An Introduction to Quebec Civil Law (ouvrage sous la direction de John E.C. Brierley et Roderick A. Macdonald), Toronto: Emond Montgomery, 1993, p. 687-698

« L'accès à la justice et les droits fondamentaux comme moyen et comme fin », Actes du Colloque international de Port-Louis sur l'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté francophone, Montréal/Paris : Éditions Éric Koehler pour l'AUPELF-UREF, 1994, p. 263-293

« Review of the Administrative Record » dans International Trade Disputes Settlement : Implications for Canadian Administrative Law (sous la direction de Ivan R. Feltham), Ottawa, Centre de droit et de politique commerciale, 1995, p. 53-85

« Le notaire et sa vérité » dans Le faux en droit privé (sous la dir. de Nicholas Kasirer), Montréal, Thémis, 2000, p. 51-91

« Le juge canadien et le rapport entre la légalité, la constitutionnalité et la légitimité » dans La montée en puissance des juges: ses manifestations, sa contestation, (sous la dir. de Mary-Jane Mosman et Ghislain Otis), Institut canadien d’administration de la justice, Montréal, Thémis, 1999, p. 28-65

« Conférence de synthèse » dans Journées Strasbourgeoises 2000 — Droits de la personne : solidarité et bonne foi, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 687-700

« Pathologie et thérapeutique du plaideur trop belliqueux » dans Développements récents en déontologie, droit professionnel et disciplinaire, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p.167-192 (publié dans une version antérieure, avec les actes d’un colloque, (2002) 32 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 253).

« Judicial Independence – Canada » dans Traité d’organisation judiciaire comparée – Comparative Judicial Organization, Fondation Justice dans le Monde – Fondación Justicia en el Mundo, Madrid, 2004, p. 97-115.

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