91ºÚÁÏÍø

Publications

Livres

La vente, 4e éd.,avec la collaboration de Michelle Cumyn, Cowansville (Québec), 2017, 650 pages. 3e éd., Yvon Blais, 2007, 625 pages. 2e éd., Yvon Blais, 2001, 430 pages. Première éd., Yvon Blais, 1993, 304 pages, et dans Barreau du Québec and Chambre des notaires du Québec, La réforme du Code civil, vol. II, Québec, Presses de l'Université Laval, 1993, 361-621.

Les obligations, avec Jean-Louis Baudouin, 7e éd., par Pierre-Gabriel Jobin et Nathalie Vézina, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2013, 1980 pages; 6e éd., par Pierre-Gabriel Jobin avec la collaboration de Nathalie Vézina, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2005, 1755 pages;  5e éd., avec Jean-Louis Baudouin, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1270 pages, 1998.

Traité de droit civil. Le louage, 2e éd., Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1996, 768 pages. Première éd., préface du professeur André Tunc, 1989, 967 pages.
Québec Civil Law. An Introduction to Québec Private Law, avec John E.C. Brierley, Roderick A. Macdonald et d'autres, Toronto, Emond-Montgomery, 1993, 728 pages.

Collaboration à l'ouvrage du professeur Georges Durry, La distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle, Montréal, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Université 91ºÚÁÏÍø, 1986, 187 pages.

Adaptation pour fins de publication du texte du cours du professeur Jacques Ghestin, Le contrat dans le nouveau droit québécois et en droit français.  Principes directeurs, consentement, cause et objet, Montréal, Institut de droit comparé, Université 91ºÚÁÏÍø, 1982, 321 pages.

Les contrats de distribution de biens techniques, collection «ÌýBibliothèque juridique », Québec, Presses de l'Université Laval, 1975, 303 pages, préface du professeur Paul‑A. Crépeau.

Les contrats de distribution de biens techniques, essai en droit québécois, thèse de doctorat (multigr.), Faculté de droit, Université de Montpellier, 1972, 247 pages.

La vente d'équipement d'informatique, mémoire (multigr.), collection «ÌýTravaux du Centre du droit de l'entreprise », Faculté de droit, Université de Montpellier, 1970, 159 pages.

Articles

Avec Sylvio Normand. «Ìý », (2019) 60 Les Cahiers de Droit 3-93.

«ÌýUn regard impressionniste sur le livre de droit. Le numérique face au papier », (2017) 50 Revue juridique °Õ³óé³¾¾±²õ 139-160.

«ÌýComment résoudre le casse-tête d’un groupe de contrats », (2012) Revue juridique °Õ³óé³¾¾±²õ 1-13.

«ÌýL’imprévision dans la réforme du Code civil et aujourd’hui », dans Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 375-391.

«ÌýLe droit québécois sur la protection des consommateurs dans les relations internationales », avec Geneviève Saumier, dans D. C. Fernando Arroyo, ed., Consumer Protection in International Private Relations / La protection des consommateurs dans les relations privées internationales, Asuncion, Paraguay, 2010, 121.

«ÌýLa circulation de modèles juridiques au Québec. Quand. Comment. Pourquoi », in Les couleurs du droit. Mélanges Adrian Popovici, Montréal, Éditions °Õ³óé³¾¾±²õ, 2010, 599-630.

«ÌýLes ramifications de l'interdiction d'opter. Y a-t-il un contrat? Où finit-il? », (2010) Canadian Bar Review 355-381.

«ÌýPeut-on, grâce au contrat, se faire justice soi-même en droit québécois? », (2009) Revue trimestrielle de droit civil 481-486.

«ÌýAmputer la responsabilité contractuelle ? Une tourmente inutile et néfaste », (2009) 50 Cahiers de Droit 2-26.

«ÌýRéflexions sur une réforme des garanties légales des produits de consommation », in T. Bourgoignie, ed., Propos autour de l'effectivité du droit de la consommation, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 105-121.

«ÌýL'application de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne aux contrats : toute une aventure », publication in (2007) Revue trimestrielle de droit civil 33-46.

«ÌýCoup d'Å“il sur les multiples facettes de l'intervention du juge dans le contrat », (2006) 47 Cahiers de Droit p. 3-11.

«ÌýL'exécution forcée en nature du contrat au Québec. Les sources du droit remises en question », in Les sources du droit dans tous leurs états. Mélanges Philippe Jestaz, Paris, 2006, p. 235-246.

«ÌýL'étonnante destinée de la lésion et de l'imprévision dans la réforme du Code civil au Québec », (2004) Revue trimestrielle de droit civil p. 693-700.

«ÌýLe Code civil français et les Codes civils québécois", with Jean-Louis Baudouin, in Le Code civil. 1804-2004. Livre du bicentenaire, Paris, Dalloz-Litec, 2004, p. 369-390.

«ÌýLes dommages punitifs en droit québécois », in Études de droit de la consommation. Liber amicorum Jean Calais-Auloy, Paris, Dalloz, 2004, p. 537-557.

«ÌýContrats et droits de la personne : un arrimage laborieux », in Benoît Moore, ed., Mélanges Jean Pineau, Montréal, °Õ³óé³¾¾±²õ, 2003, p. 357-386.

«ÌýL'équité en droit des contrats », in Pierre-Claude Lafond, ed., Mélanges Claude Masse. En quête de justice et d'équité, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2003, p. 469-506.

«ÌýLa Cour suprême et la réforme du Code civil », (2000) 79 Canadian Bar Review 27-46.

«ÌýLa modernité du droit commun des contrats dans le Code civil du Québec : quelle modernité? », (2000) Revue internationale de droit comparé, 49-76.

«ÌýÉquité et sévérité dans les sanctions de l'exécution du contrat », (1999) 78 Canadian Bar Review 220-248.

«ÌýLe droit comparé dans la réforme du Code civil du Québec et sa première interprétation », (1997) 38 Cahiers de Droit. 477-501, et Contemporary Law 1998 Droit contemporain, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1999, 69-89.

«ÌýLes clauses abusives », (1996) 75 Canadian Bar Review 503-522.

«ÌýLa stabilité contractuelle et le Code civil du Québec, un rendez-vous tumultueux », in Mélanges Paul-A. Crépeau, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1997, 409-441.

«ÌýGarantie des vices, responsabilité du fabricant, recours du vendeur impayé et autres points d'interrogation », in Barreau du Québec, Développements récents en droit commercial (1996), Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1996, 21-50.

«ÌýLa vente dans le Code civil et la Loi sur la protection du consommateur », in Collection de droit, vol. 5, Obligations, contrats et prescription, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1995, 139-191.

«ÌýLa révision du contrat par le juge », in E. Caparros (ed.), Mélanges Germain Brière, Montréal, Wilson et Lafleur, 1993, 399-437.

«ÌýLes obligations dans le Code civil du Québec », in Le Code civil et l'État fédéral, Ottawa, Government of Canada, Department of Justice, 1993, 49.

«ÌýL'influence de la doctrine française sur le droit civil québécois : le rapprochement et l'éloignement de deux continents », [1992] Revue internationale de droit comparé 377-404, and in Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1993, 91-117.

«ÌýGrands pas et faux pas de l'abus de droit contractuel », (1991) 32 Cahiers de Droit 153-177.

«ÌýLes règles impératives dans le louage commercial », in W.C.J. Meredith Memorial Lectures, 1989. Current Problems in Real Estate, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1990, 177-196.

«ÌýLa réforme du droit des obligations. Prospective générale », (1989) 30 Cahiers de droit 557‑586.

«ÌýRésiliation et renouvellement du bail conclu avec plus d'un locataire : le difficile ménage à trois », (1987) 66 Canadian Bar Review 305‑343.

«ÌýLes effets du droit pénal ou administratif sur le contrat: où s'arrêtera l'ordre public? », (1985) 45 Revue du Barreau 655‑704.

«ÌýThe Design of Courses on Contracts and Contractual Obliga-tions », in collaboration with Dean John D. McCamus, in R. J. Matas and D. J. McCawley (ed.), Legal Education in Canada, Montréal, Federation of Law Societies of Canada, 1987, 370-386.

«ÌýCumulation in Civil Law. A Basic and Lively Issue », (1985) 10 Canadian Business Law Journal 306‑326.

«ÌýL'échec à la prolongation du bail résidentiel », (1982‑83) 17 Revue Juridique °Õ³óé³¾¾±²õ 79‑123.

«ÌýLes politiques du droit québécois en matière de durée du bail résidentiel », (1982) 13 Revue Générale de Droit 351‑378, and in Travaux de l'Association Henri Capitant, t. 33, Paris, Economica, 1982, 545‑567.

«ÌýLes réactions de la doctrine à la création du droit civil québécois par les juges: les débuts d'une affaire de famille », (1980) 21 Cahiers de Droit 257‑275, and in Travaux de l'Association Henri Capitant, t. 31, Paris, Economica, 1980, 65‑80.

«ÌýLa faute collective dans l'équipe de professionnels », in collaboration with Professor Francine Drouin‑Barakett, (1978) 56 Canadian Bar Review 49‑78, and in La responsabilité des professionnels exerçant en équipe ou réunis en société, Québec, Office des professions du Québec, Gouvernement du Québec, 1978, 1‑50.

«ÌýLa réparation du préjudice esthétique: le mystère de la beauté », in collaboration with Professor Francine Drouin‑ Barakett, (1976) 17 Cahiers de Droit 965‑990.

«ÌýUne modeste loi du bon samaritain pour le Québec », in collaboration with Professor Francine Drouin‑Barakett, (1976) 54 Canadian Bar Review 290‑308.

«ÌýLa garantie des vices dans l'écheveau du leasing », (1975) 16 Cahiers de Droit 919‑936.

«ÌýLa protection du consommateur dans l'exécution des contrats en droit québécois », in collaboration with Professor Nicole L'Heureux, in Travaux de l'Association Henri Capitant, t. 24, Paris, Dalloz, 1975, 93‑115, and (1973) 14 Cahiers de Droit 499‑528.

«ÌýLa responsabilité présumée du père pour les dommages causés par son enfant mineur », (1969) 29 Revue du Barreau 570‑589.

«ÌýL'interruption des travaux de construction; ses effets sur la conservation du privilège de constructeur », (1966‑67) 8 Cahiers de Droit 287‑308.

Notes, commentaires de jurisprudence et de législation

Chronique de droit civil québécois in the Revue trimestrielle de droit civil : «ÌýL'histoire mouvementée du notariat. Publicité des droits réels mobiliers », 1999, 747-754.

«ÌýLes pensions alimentaires pour enfants. Défiscalisation des pensions alimentaires pour enfants. Successions - survie de l'obligation alimentaire », 1998, 539-545;

«ÌýAutorité des Commentaires du ministre sur le Code civil. Résolution du contrat sans intervention du tribunal. Obligation alimentaire des grands-parents. Perception des pensions alimentaires », 1997, 554-560;

«ÌýLe droit transitoire et le Code civil du Québec », 1995, 205-210;

«ÌýLe nouveau Code civil québécois », 1993, 910-919;

«ÌýIndemnisation du préjudice moral. Rôle du droit comparé. Responsabilité d'une municipalité. Sources de droit », 1990, 196-207;

«ÌýAvant-projet de loi portant réforme du droit des obligations », 1989, 841‑856;

«ÌýEst‑ce l'heure d'une réforme en responsabilité médicale? », (1987) 28 Cahiers de Droit 111-115.

«ÌýLa violation d'une loi ou d'un règlement entraîne‑t‑elle la responsabilité civile? », (1984) 44 Revue du Barreau 222‑232.

«ÌýWabasso : un arrêt tristement célèbre », comment on Wabbaso Ltd. v. National Drying Machinery Co., [1981] 1 S.C.R. 578, (1982) 27 91ºÚÁÏÍø Law Journal 813‑833.

«ÌýQue restera‑t‑il de l'arrêt Kravitz? », comment on General Motors Products of Canada Ltd. v. Kravitz, [1979] 1 S.C.R. 790, (1980) 40 Revue du Barreau 493‑504.

«ÌýL'obligation d'avertissement et un cas typique de cumul », comment on National Drying Machinery Co. v. Wabasso Ltd., [1979] C.A. 279, (1979) 39 Revue du Barreau 939‑947.

«ÌýLes prochaines dispositions sur l'exploitation », (1979) 10 Revue Générale de Droit 132-142.

«ÌýL'immixtion du client dans l'entreprise », comment on Davie Shipbuilding Ltd. v. Cargill Grain Co., [1978] 1 S.C.R. 570, (1979) 39 Revue du Barreau 312‑317.

«ÌýLa responsabilité civile du fabricant en droit québécois », (1977) 12 Revue Juridique °Õ³óé³¾¾±²õ7-13.

«ÌýLa rapide évolution de la lésion en droit québécois », (1977) Revue internationale de droit comparé 477‑483.

«ÌýUn avenir plus difficile pour le manufacturier au Québec? », (1976) 1 Canadian Business Law Journal 477‑483.

«ÌýL'inexistence dans le droit commun des contrats », comment on Agricultural Chemicals Ltd. v. Boisjoli, [1972] S.C.R. 278, (1974) 15 Cahiers de Droit 173‑178.

«ÌýLa sanction du dol sur un vice caché », comment on Girard v. J.D. Chevrolet Ltée, [1973] C.S. 263, (1973) 14 Cahiers de Droit 343‑349.

«ÌýSécurité et information de l'usager d'un produit », comment on Trudel v. Clairol Inc. of Canada, [1972] C.A. 53, (1972) 13 Cahiers de Droit 453‑457.

«ÌýL'obligation de prévoyance dans l'utilisation d'un équipement automatique », comment on Madden & Sons Co. v. Green Ltd., [1970] C.A. 199, and Chevrette v. Commission Hydro‑électrique, [1971] C.S. 217, (1971) 12 Cahiers de Droit 531‑534.

«ÌýLa loi concernant le mariage civil », (1969) 10 Cahiers de Droit 211‑219.

«ÌýLe défaut de consentement, écart entre le droit commun et le mariage », (1966‑67) 8 Cahiers de Droit 225‑237.

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