Procédure : Mise en application des règlements de 91ºÚÁÏÍø relatifs aux conflits d’intérêts

Nom de la Procédure

Procédure : Mise en application des règlements de 91ºÚÁÏÍø relatifs aux conflits d’intérêts

BUT La présente procédure n’a pas pour but de remplacer le Règlement sur les conflits d’intérêts de l’Université 91ºÚÁÏÍø, qui s’appliquent à l’ensemble des membres de l’Université. Elle vise plutôt à compléter le règlement de 91ºÚÁÏÍø et à clarifier l’interprétation des conflits d’intérêts dans le cadre du programme MDCM.

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